23Fév2018

Des questions sur la prime d’ancienneté ? Les réponses ici !

La paie en pratique

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Quelques mots sur l’ancienneté et la prime du même nom


L’ancienneté, une notion qui a évolué avec temps…

Les anciens s’en souviennent : jadis (c’est à dire jusqu’au début des années 80, pour simplifier) il n’était pas rare pour un salarié d’effectuer toute sa vie professionnelle au sein d’une seule et même entreprise, en particulier dans les secteurs industriels. Le poste pouvait changer, le niveau de responsabilités augmenter, le rang dans l’entreprise s’élever, la mobilité restait un paramètre marginal et nombre de salariés évoluaient au sein de leur structure native jusqu’a ce que la retraite vienne sonner la fin de l’aventure (professionnelle).

Le monde que nous connaissons aujourd’hui est bien sûr très différent. À titre d’exemple, faites un sondage autour de vous : en dehors des professions d’enseignement ou du secteur public, connaissez-vous beaucoup de collègues, de proches ou d’amis cumulant ne serait-ce que 20 ans d’ancienneté au sein de la même structure ? Hormis dans le vivier des cadres dirigeants toujours aux manettes de leur propre société, ces spécimens de longévité professionnelle sont objectivement plus difficiles à trouver de nos jours.

Au-delà de cet aspect, c’est aussi le regard que l’on pose sur l’ancienneté qui a changé : naguère gage de fierté et de respectabilité, l’ancienneté (quand elle ne s’accompagne pas d’une évolution significative) peut paradoxalement apparaître aujourd’hui comme le signe d’une forme d’immobilisme, de manque d’audace ou d’absence d’autres horizons significatifs…

Signe que l’ancienneté bénéficie pourtant encore d’une certaine cote, de nombreuses conventions collectives l’intègrent dans le cadre de l’octroi d’une prime d’ancienneté. Et, signe que les temps ont bien changé, celle-ci est trés souvent exigible après 3 ans de fidélité à son entreprise…

Les avantages accordés par les conventions collectives

La première chose à savoir est que la prime d’ancienneté n’est en aucun cas “connectée” au Code du travail. Celui-ci se cantonne en effet à fixer le nombre de jours de congés payés annuels légal minimum (25 jours au total soit 5 jours ouvrés X 5 semaines) mais ne donne pas de minima ni de recommandation en matière d’ancienneté. Pour le code du travail, la prime d’ancienneté n’existe tout simplement pas. C’est donc du côté des conventions collectives qu’il faut se tourner pour en apprendre un peu plus sur le sujet. Sans reprendre ici en détail les spécificités de chaque convention collective, nous nous arrêterons simplement sur quelques cas particuliers…

Dans de nombreux secteurs, la prime d’ancienneté est activée à l’entame de la quatrième année d’activité, c’est à dire avec seulement 3 ans d’ancienneté. Puis, elle bénéficie d’une réévaluation de 1 % par année avec un plafond généralement situé à 15 ou 20 ans. C’est le cas dans le secteur de la publicité et des agences de voyages (3 % d’augmentation à partir de la quatrième année, puis 1 % par année supplémentaire jusqu’à la vingtième année), des industries chimiques ou dans la métallurgie (idem, mais plafonné à la quinzième année).

Concernant le mode de calcul, il est souvent effectué sur la base du salaire minima conventionnel (SMIC dans la plupart des cas) et non sur le salaire réel du salarié. La prime d’ancienneté sera donc la même pour un cadre dirigeant que pour un salarié au SMIC.

Pour en savoir plus ou se faire assister par nos experts, c’est par ici.

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